Qu'est ce que la récidive?

**maviste** Mer 20 Juil - 22:39

D'un ouvrage passé par un de nos anciens juges , son honneur feu Négus

Je pense qu'il n'est pas inutile d'apporter cette petite précision terminologique, vu que l'erreur est apparemment généralisée en Champagne :

La récidive, c'est le fait de commettre, après une condamnation, une nouvelle infraction.

Il n'est donc pas question de récidive lorsqu'un justiciable commet plusieurs fois la même infraction, même s'il reçu un avertissement des services de police.

Par ailleurs, intreprétant la loi ambigüe sur ce point, j'ai décidé* que lorsque le codex fait mention de "récidive", le terme signifie "récidive spéciale" et non "récidive générale". Cela signifie qu'il n'y a récidive que lorsqu'un justiciable, condamné pour une infraction déterminée, commet à nouveau une infraction du même ordre. Il n'y a donc pas récidive si une personne est condamnée pour esclavagisme, puis pour trouble à l'ordre public.

* v. les affaires Leptigat, Weedo et Flammeur c. Duché

On retient donc la chose suivante:

- récidive n'est valable que pour une répétition du même type forfait par le prévenu et après qu'il y'ait eu condamnation

Alors me diriez vous dans quel article parle t'on de récidive?

Ben tout simplement dans celui là:

Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.
Commentaire 1 :
Exempli Gratia : Un délit sérieux deviendra grave s'il y a récidive.

Le codex prévoit ainsi des peines plus fortes pour les récidivistes.Il est donc important de bien souligner la récidive en faisant référence à un procès passé dans le dossier fait par la prévôté.Les archives sont là pour cela.

Ensuite y'a t'il une limite dans le temps? existe t'il une prescription?
Selon les loys royales en vigueur

6-4 : Toute personne a le droit de se voir reconnaître la prescription d’éventuels faits reprochés, quels qu’ils soient dans les provinces du Royaume, passé le délai de 3 mois sans plainte à son encontre. Si la première instance était défaillante, charge à l’accusé de saisir la cour d’appel pour faire reconnaître ses droits.

On se retrouve donc avec un délai de 3 mois...