Artois

Dans leur grande sagesse et dans la volonté de faire perdurer l'entente nouvelle, sa Grasce Cerberos d'Armantia, Duc de Champagne et sa Grandeur LuziferII, Comte d'Artois, ont décidés de sceller par le présent Traité l'amitié réciproque liant désormais leur Province.



Article I : De l'intégrité des territoires :

I.1. Le Duché de Champagne reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté d'Artois
I.2. Le Comté d'Artois reconnait n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Champagne
I.3. Le Régnant de Champagne reconnait l'unité et l'intégrité du Comté d'Artois et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde des dites intégrité et unité.
I.4 Le Régnant d'Artois reconnait l'unité et l'intégrité du Duché de Champagne et s'engage au nom de son Comté à respecter et garantir la sauvegarde des dites intégrité et unité.


Article II : De l'entente commerciale et économique :

II.1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

II.2. En partenaire civilisé, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs sujets.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider la Province en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.

II.3. Les Marchands Ambulants des deux Provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles ci. Aucune taxe ne pourra leur être réclamée.
Les Commissaires au Commerce se devront d'être en relation constante afin de réguler les activités des dits Marchands.

II.4. La sécurité des Marchands mandatés par les deux Provinces devra être assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties signataires.
Les marchands Ambulants pourront faire la demande d'une escorte s'ils le jugent nécessaire, auprès du CAC ou de l'ambassadeur qui transmettra aux forces armées.

II.5. La fermeture des frontières ne saurait être opposée à la libre circulation des Marchands dument mandatés par les Provinces signataires, mais ceux-ci devront se présenter aux autorités compétentes avant leur entrée sur le territoire.


II.6. Les sujets résidents des Provinces signataires peuvent circuler librement entre celles ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.


Article III

Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire. Le présent traité n'est nullement rétroactif.


Article IV

IV.1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront favorisées par les Provinces signataires afin de contribuer au bien être des peuples de Champagne et d'Artois

IV.2. Les commissions œuvrant dans ces objectifs verront leur travail de collaboration facilité et le Duché de Champagne et le Comté d'Artois s'engagent à mettre tout en œuvre pour faciliter leurs œuvres.

Article V

V.1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
V.2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles.
V.3. Les affaires entre les deux provinces en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
V.4 Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Le vingt-sixième jour du mois de Juillet de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante huit à Reims,

Les signataires pour le Duché de Champagne :

Duc de Champagne.

Jeanmerlin,
Chambellan de Champagne.


Ysa De Lucas d'Airain,
Duchesse de La Ferté sous Jouarre,
Dame de Brainville et de Chéu




Les signataires pour le Comté d'Artois :

LuziferII de Ponthieu


Comte d'Artois.

Gabyc5 C. Fraser
Chancelière d'Artois.

Erwyndyll d'Harlegnan
Comtesse d'Avesnes et de Guines, Vicomtesse de Lens, Baronne de Saint Nicolas et Dame d'Anzy.