Chartes des diplomates (champagne)

Chartes des diplomates
Charte du Chambellan de Champagne
1 - De la Définition
Le Chambellan est le plus haut représentant diplomatique, après le Duc, du Duché de Champagne auprès d'une autre province. Il est la voix du Duché à l'extérieur de sa province.
Le Chambellan est le responsable des activités diplomatiques du Duché dans le Royaume de France et auprès des puissances étrangères.

2 - De l'autorité
Le Chambellan est placé sous l'autorité du Duc de Champagne, qui seul le nomme et le révoque. Il a ainsi un statut de Haut-Fonctionnaire du Duché. Il peut être membre élu du conseil ducal.

3 - De la fonction
Le Chambellan a pour mission d'entretenir de bonnes relations avec les autres provinces du Royaume de France et auprès des puissances étrangères.
Il représente le Duché de Champagne auprès des autres provinces, avec lesquelles il peut être amené à mener des négociations et à élaborer différents traités.
Par ailleurs, le Chambellan procède au recrutement du vice-chambellan et des ambassadeurs et des autres personnes officiant à la Chancellerie.
Il informe le vice-chambellan et les ambassadeurs des activités diplomatiques, peut leur donner des missions de négociations de traités ou de déplacement diplomatique aux ambassadeurs et au vice-chambellan, et supervise leur travail. Le résultat de ces activités diplomatiques sera relayé par le Chambellan auprès du conseil ducal.
Le Chambellan peut être secondé dans son travail par un vice-chambellan.
Il doit respecter les institutions qu'il représente ainsi que celles des provinces avec lesquelles il est en discution.

4- Du voyage diplomatique
Le Chambellan peut être amené à se déplacer au cours de ses fonctions diplomatiques, les frais du voyage seront alors pris en charge par le Duché de Champagne, pour une rémunération à hauteur d'une vingtaine d'écus par jour de marche payé en nature.
Une protection armée (bâton et bouclier) lui sera également assurée pour la durée du voyage, et un coffre diplomatique (mandat) sera mis à sa disposition pour le transport de marchandises.
Lors de son déplacement, le chambellan sera assuré de l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les régions traversées.

5 - Du secret
Le Chambellan est soumis au droit de réserve.
Il doit également respecter la confidentialité sur les actions engagées par le Duché auprès des autres provinces et sur les informations diffusées à la Chancellerie, domaine de la diplomatie champenoise.
Le Chambellan doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, le Chambellan pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex champenois.

Fait à Reims
le 10 septembre 1455

Pour la Champagne,
Tomsz, Duc de Champagne

Charte du Vice-Chambellan de Champagne
1 - De la définition
Le Vice-chambellan de Champagne est l'assistant du Chambellan.
Il représente le Duché de Champagne à l'extérieur, lorsque le Chambellan ne peut se déplacer.

2 - De l'autorité
Le Vice-chambellan est placé sous l'autorité du Chambellan de Champagne, qui seul le nomme et le révoque. Il a ainsi un statut de Fonctionnaire du Duché.
La révocation interviendra en cas de manquement à ses fonctions et à ses engagements, cités ci-après.
Toutefois, le Vice-chambellan peut renoncer à ses fonctions après en avoir informer le Chambellan avec un préavis de démission d'au-moins deux semaines avant la date effective de la démission.
Le Vice-chambellan peut être nommé parmi les ambassadeurs champenois

3 - De la fonction
Le Vice-chambellan seconde le Chambellan dans la gestion des activités diplomatiques.
Le Vice-chambellan encadre l'équipe des Ambassadeurs champenois en faisant le lien entre eux et le Chambellan dans le suivi de leur travail.
Il doit respecter les institutions qu'il représente ainsi que celles des provinces avec lesquelles le Duché de Champagne a établi des liens.

4- Du voyage diplomatique
Pour une mission diplomatique donnée par le Chambellan, le Vice-chambellan pourra être amené à se déplacer, les frais du voyage seront alors pris en charge par le Duché de Champagne.
Il sera rémunéré à raison d'une vingtaine d'écus par jour de marche payé en nature.
Une protection armée (bâton et bouclier) lui sera également assurée pour la durée du voyage, et un coffre diplomatique (mandat) sera mis à sa disposition pour le transport de marchandises.
Lors de son déplacement, le vice-chambellan sera assuré de l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les régions traversées.

5 - Du secret
Le Vice-chambellan est soumis au droit de réserve
Tout comme la confidentialité est de mise concernant toutes les informations collectées à la Chancellerie de Champagne, qui ne devront être divulgués que sur autorisation du chambellan.

6 - Des sanctions
Le Vice-chambellan doit respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, le vice-chambellan pourra être sanctionné. Un manquement à ses engagements est une faute grave.
Sa condition de diplomate pourra être considéré comme un élément aggravant ainsi que la volonté de nuire le cas échéant.
La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Champagne ou à l'étranger, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (selon les modalités définies par le Codex Champenois, seul référent pour juger de la-dite faute).
En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Champagne permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.
Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Champagne avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Fait à Reims
Le 1e Octobre 1456

Pour la Champagne,

Francis_de_Joachim, Duc de Champagne

Delvine d'Appérault, Chambellan de Champagne

Charte des Ambassadeurs Champenois
1 - De la définition
Il existe deux types d'ambassadeurs champenois :
* Les Ambassadeurs, qui représentent le Duché de Champagne auprès d'une autre province.
* Les Consuls, envoyés pour représenter le Duché auprès d'un regroupement de provinces (Par exemple, auprès de l'Alliance du Centre, ou auprès du Domaine Royal), ou pour seconder le chambellan dans la gestion d'une zone géographique (SRING, Royaume d'Angleterre, etc). Ils occupent cette fonction en plus de leur charge d'Ambassadeur.

2 - De l'autorité
Les Ambassadeurs champenois sont placés sous l'autorité du Chambellan de Champagne, qui seul les nomme et les révoque. Ils ont donc un statut de fonctionnaire du Duché.
La révocation interviendra en cas de manquement d'un Ambassadeur à ses fonctions et à ses engagements, cités ci-après.
Toutefois, un Ambassadeur pourra renoncer à ses fonctions, un préavis de démission devant être remis au Chambellan deux semaines avant la date effective de démission.
Par ailleurs, les Ambassadeurs champenois peuvent recevoir des instructions de la part du Vice-chambellan qui les reçoit lui-même du Chambellan et les diffuse.

3 - De la fonction
Les Ambassadeurs champenois auront à charge d'informer une fois par semaine le Chambellan des évènements locaux marquants et de la situation politique ou autre de la province dont ils ont la charge.
De plus, une réunion mensuelle sera organisée par le Chambellan et/ou le Vice-chambellan, lors de laquelle les ambassadeurs devront faire un rapport de leurs activités.
Les ambassadeurs champenois peuvent être amenés à à mener des négociations pour signer des traités sur autorisation du Chambellan.
Ils devront respecter les institutions qu'ils représentent ainsi que celles des provinces dans lesquelles ils officient.
Outre leur fonction "de base", les consuls auront pour mission de faire un rapport sur les décisions communes au regroupement de provinces auprès du chambellan et/ou du vice-chambellan, sans intervenir dans le travail quotidien des ambassadeurs ordinaires attachés à leurs provinces. Bien qu'ils pourront les aider dans leur tâche et à coordonner leurs actions dans le but d'une politique commune décidée avec le Chambellan et/ou le vice-chambellan.

4- Du voyage diplomatique
Les Ambassadeurs champenois ont la possibilité de se rendre dans les régions où ils sont affectés lors de missions diplomatiques édictées par le Chambellan, les frais du voyage étant pris en charge par le Duché de Champagne.
Les Ambassadeurs champenois seront alors rémunérés à raison d'une vingtaine d'écus par jour de marche payé en nature.
Une protection armée (bâton et bouclier) leur sera également assurée pour la durée du voyage, et un coffre diplomatique (mandat) sera mis à leur disposition pour le transport de marchandises.
Lors de leurs déplacements, les ambassadeurs champenois recevront l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les régions traversées.

5 - Du secret
Les ambassadeurs champenois sont soumis au devoir de réserve. Dans le cadre de leur fonction, les ambassadeurs ne devront aucunement donner son avis personnel sur un évènement.
Tout comme la confidentialité est de mise concernant toutes les informations collectées à la Chancellerie de Champagne, qui ne devront être divulgués que sur autorisation du Chambellan.

6 - Des sanctions
Les Ambassadeurs s'engagent à respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, les Ambassadeurs pourront être sanctionnés. Un manquement à ses engagements est une faute grave.
Sa condition de diplomate pourra être considéré comme un élément aggravant ainsi que la volonté de nuire le cas échéant.
La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Champagne ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave. (selon les modalités définies par le Codex Champenois, seul référent pour juger de la-dite faute).
En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Champagne permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.
Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Champagne avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Fait à Reims
Le 1e Octobre 1456

Pour la Champagne,

Francis_de_Joachim, Duc de Champagne

Delvine d'Appérault, Chambellan de Champagne