Fonctionnement de la justice

**maviste** Lun 22 Aoû - 16:39

Préambule:

Vous vous demandez sans doute comment porter plainte, en voici quelques bribes d'explications.

Au commencement...

A tout procès il y'a forcément une plainte qui peut aboutir à l'élaboration d'un dossier puis à la mise en accusation de personnes par rapport à des faits qui sont précisés dans le codex champenois.

Je suis victime , je désire déposer plainte où dois je aller?

Aller en priorité au castel champenois situé ici

le castel champenois

Après s'y être inscrit et avoir fait sa demande au poste de garde
Poste de garde

Il convient d'aller au bureau des plaintes de la ville la plus proche des lieux du méfait.
Le bureau des plaintes

Quelle preuve dois je apporter pour confondre l'accusé?

On peut dés lors se demander ce qu'est un bon dossier pour l'accusation.En fait , le codex est assez vague sur le sujet:

Art. 6 Des preuves
Le juge décide de la validité des preuves apportées par l'enquête ou par les divers témoignages.

Le juge sera donc le seul par la suite à décider lors de son verdict de la pertinence des preuves...
Cependant dans les faits, il existe un texte qui permet de savoir quels types de preuves sont acceptables pour un juge:

Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
Acte juridique écrit
Aveu
Témoignage direct
Témoignage indirect
Autres documents d'après la charte de bonne justice de la cour d'appel

On voit donc que le screen n'est pas la panacée des preuves.En effet à cela plusieurs raisons:
- il peut être faussé avec certains logiciels
-il est considéré comme un moyen HRP et on ne mélange pas HRP et RP...

On peut cependant à titre d'indication donner la trame du dossier que doit monter la prévôté.

Dans ce dossier, il va figurer le nom de la personne accusée, les faits qui lui sont reprochés et les témoignages apportées par la victime.

La chose à éviter..!!!

- Arriver avec un screen des évènements et ne se contenter que de cela...On n'oublie pas que lors d'une agression , il est peu probable que l'agresseur vous laisse sa carte de visite.
Afin de remédier à cela, certaines provinces ont instaurée la traque.
Généralement, on peut donner une description physique de la personne responsable de l'agression afin de permettre à la prévôté de le rechercher , puis un témoignage de la victime et la reconnaissance de l'agresseur faite par celle ci peut être tout à fait recevable..